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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE
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CFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFS
COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1612966
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2000
CFS de COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE

Présentation de la marque CFS

Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE domicilié(e) 336 rue Saint-Honoré, Paris (1er) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFS est expirée depuis le 30 août 2000.

COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE a également déposé les autres marques suivantes : NCC , EUROLUX , CFS , C.F.S. , EUROCRISTALUX , EUROCRISTAL


COMPAGNIE FRANCAISE DE SUCRERIE (Société Anonyme) - 336 rue Saint-Honoré, Paris (1er) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 23 juin 1997 - Changement de dénomination n°239104 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 23 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239103 - Publication au BOPI 1997-06-23

Sucres, pulpes de betteraves et produits alimentaires pour les animaux

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.